20 novembre 2014

Affichage

Retrouvez ici le Panneau d’affichage de la Mairie de Saint Sulpice de Faleyrens, n’hésitez pas à revenir régulièrement pour le consulter :

03/08/2017

Arrêtés préfectoraux concernant la fixation des dates d’ouverture et de clôture et du plan de chasse grand gibier pour la campagne de chasse 2017/ 2018 dans le département de la Gironde : AP Dates ouvertures et clôtures chasse_2017 2018

09/07/2017

Arrêté préfectoral réglementant les usages et prélèvements d’eau potable en Gironde : AP-27-06-17

 23/06/2017

Veuillez trouver le dernier bulletin des analyses du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau sur Saint Sulpice de Faleyrens : 11_175934-00188788

20/06/2017

Alerte canicule : Orange_canicule_1906

 04/04/2017

Arrêté préfectoral portant mise en demeure de régulariser la situation administrative – Syndicat intercommunal d’eau : arrêté préfectoral n°2017-02-14-18

01/04/2017

Arrêté préfectoral portant autorisation d’accès aux propriétés privées portant pour la réalisation d’inventaires du patrimoine naturel par le conservatoire botanique National Sud-Atlantique : Arrêté APPP inventaires faunes et flores

26/03/2017

Transfert des douanes de Saint-Emilion aux douanes de Libourne : doc20170322152900

26/03/2017

Listes des candidats à l’élection présidentielle et décret de convocation des électeurs :

6-liste candidats-elections-presidentielles-2017

6-decret-2017-223-convoc-electeurs-PRES-2017

10/03/2017

Arrêté prefectoral de determination des zones de lutte contre les moustiques nuisibles en Gironde doc20170224165054

29/12/2016

Arrêté préfectoral en date du 20 décembre 2016 relatif aux travaux de l’Institut National de l’Information Géographique et Forestière (IGN) et à l’autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées dans le département de la Gironde : AP 20-12-2016-Travaux IGN-autorisation penetrer propriete

 

19/11/2016

Dépot de dossier de la protection des berges sur la commune de Saint Sulpice de Faleyrens : doc20161117165906

18/10/2016

Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Libournais ( SCOT) : deliberation-approbation-06-10-2016

04/10/2016

Arrêté modifiant l’arrêté préfectoral reconduisant les bureaux de vote pour la période du 01 mars 2017 au 28 février 2018. bureau-de-vote-saint-sulpice-de-faleyrens

arrete-modif-310816-liste

08/09/2016

Arrêté préfectoral en date du 8 septembre 2016 portant restriction de la chasse en raison des conditions climatiques pour la campagne cynégétique 2016-2017 :ap-restriction-chasse-2016-2017

 05/08/2016

RÉGLEMENTATION DE LA CHASSE – CAMPAGNE 2016 2017 – DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE :

2016 06 15 AP plan de chasse 2016-2017

2016 06 15 AP ouverture-cloture-chasse 2016-2017

2016 06 15 plan gestion canton estuaire 2016-2020

 

07/07/2016

Arrêté préfectoral pour la révision du classement sonore des infrastructures de transport terrestre :  arrêté pref révision classement sonore juillet 2016

20/06/2016

Délibération importante sur l’AVAP : Delib approbation AVAP

06/06/2016

Veuillez trouver en PJ les tarifs de l’eau potable et de l’assainissement applicable au 1er mai 2016 : TARIFS EAU POTABLE AU 1ER MAI 201606062016110353

TARIFS ASSAINISSEMENT AU 1ER MAI 201606062016110459

12/05/2016

Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage : Arrêté Préfectoral Bruits voisinage 22 04 2016

05/05/2016

En complément de la note d’information préfectorale du 29 mars 2016 relative aux mesures contre l’influenza aviaire, veuillez trouver en pièces jointes une affiche et une fiche réflexe élaborées par le Ministère de l’agriculture :

fiche réflexe aviaire

affiche aviaire

 

13/10/2015

Approbation de la modification simplifiée du PLU de Saint Sulpice de Faleyrens.

Délibération n° 51-2015 Approbation modification simplifiée n° 1 du PLU de Saint Sulpice de Faleyrens

 

28/09/2015

Arrêté interpréfectoral du 10 juin 2015 délimitant le périmètre du SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion des eaux) DORDOGNE ATLANTIQUE :

Arrete périmètre10juin2015

21/08/2015

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral relatif à la station d’épuration de Saint Sulpice de Faleyrens. Le dossier est à votre disposition en Mairie : arrêté préfectoral station épuration